Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clairlande Maisons Bois
INCA MAISONS INDIVIDUELLES

Numéro de dépôt :
4669541
Date de dépôt :
26/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2030
Clairlande Maisons Bois de INCA MAISONS INDIVIDUELLES

Présentation de la marque Clairlande Maisons Bois

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2020 par INCA MAISONS INDIVIDUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clairlande Maisons Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est INCA MAISONS INDIVIDUELLES domicilié(e) 4 bis Avenue de l'Église Romane - 33370 - Artigues-près-Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Squadra Avocats, Monsieur Alexandre Tessonneau domicilié(e) 24 Rue de Prony - 75017 - Paris - France.

La marque Clairlande Maisons Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clairlande Maisons Bois arrivera à expiration en date du 26 juillet 2030.

INCA MAISONS INDIVIDUELLES a également déposé les autres marques suivantes : Rouquié Constructions , ROUQUIE CONSTRUCTIONS , LOGIS DU PERTUIS Constructeur de Maisons Individuelles , Habitez votre époque , Rouquié CONSTRUCTIONS , InCA Maisons Individuelles , Demeures Côte d'Argent , CLAIRLANDE MAISONS , Rouquié Constructions


INCA MAISONS INDIVIDUELLES - 4 bis Avenue de l'Église Romane - 33370 - Artigues-près-Bordeaux - France


Squadra Avocats, Monsieur Alexandre Tessonneau - 24 Rue de Prony - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Services de gérance de biens immobiliers ; Services d’affaires immobilières ; Services d’administrateurs d’immeubles c’est-à-dire services de location, d’estimation de biens immobiliers, de bailleurs de fonds ; Services de courtage ;

Services de réparation, d’aménagement (installation) de maisons individuelles, d’immeubles et de bâtiments à usage professionnel ; Services de construction, notamment de maisons individuelles, d’immeubles et de bâtiments à usage professionnel ; Services de transformation de maisons individuelles, d’immeubles et de bâtiments à usage professionnel, à savoir : démolition, réaménagement (installation), reconstruction et construction d'extension ; Viabilisation de terrains ;

Services d’architecte ; étude, conception et coordination de tous travaux de construction ; Expertises géologiques ; Prospection géologique ; Recherches géologiques ; Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques (ingenierie) relatives à la construction, notamment de maisons individuelles, d’immeubles et de bâtiments à usage professionnel, et au lotissement et l’aménagement de terrains ; services de recherche technique en matière de construction immobilière ;

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations juridiques relatives à la construction, notamment de maisons individuelles, d’immeubles et de bâtiments à usage professionnel, et au lotissement et l’aménagement de terrains.